La vente d’un véhicule d’occasion implique de nombreuses démarches administratives et assurantielles. Que vous soyez un particulier ou un professionnel, il est crucial de bien comprendre les obligations légales et les précautions à prendre pour protéger vos intérêts et ceux de l’acheteur. Une attention particulière doit être portée aux aspects liés à l’assurance, qui jouent un rôle clé dans le processus de vente et de transfert de propriété.
Obligations légales pour la vente d’un véhicule d’occasion
Avant de mettre en vente votre véhicule d’occasion, vous devez vous assurer de respecter certaines obligations légales. Ces exigences visent à garantir la transparence de la transaction et à protéger les intérêts des deux parties.
En premier lieu, il est impératif de vérifier que le véhicule est en règle au niveau administratif. Cela implique notamment de s’assurer que la carte grise est à jour et que le contrôle technique est valide. Le contrôle technique doit avoir été effectué dans les six mois précédant la vente pour les véhicules de plus de quatre ans.
Par ailleurs, vous devez être en mesure de fournir à l’acheteur potentiel un certificat de situation administrative , également appelé « certificat de non-gage ». Ce document atteste que le véhicule n’est pas gagé et qu’il n’existe pas d’opposition à son transfert de propriété.
Enfin, il est crucial de maintenir une assurance valide sur le véhicule jusqu’à sa vente effective. Cette précaution vous protège en cas d’incident lors des essais ou du transfert de propriété.
Résiliation et transfert du contrat d’assurance auto
Une fois la vente conclue, vous devez vous occuper de la résiliation de votre contrat d’assurance auto. Cette étape est essentielle pour éviter de payer des primes pour un véhicule que vous ne possédez plus. Cependant, la procédure de résiliation doit être effectuée avec soin pour garantir une transition en douceur.
Procédure de résiliation auprès de l’assureur
Pour résilier votre contrat d’assurance auto, vous devez contacter votre assureur dès que possible après la vente. La plupart des compagnies d’assurance exigent une notification écrite, généralement sous forme de lettre recommandée avec accusé de réception. Dans cette lettre, vous devez indiquer clairement votre intention de résilier le contrat, la date de vente du véhicule, ainsi que vos coordonnées et le numéro de votre contrat.
Il est recommandé de joindre à votre demande une copie du certificat de cession du véhicule, qui prouve la vente effective. Certains assureurs proposent également des formulaires en ligne pour faciliter cette démarche.
Délais légaux pour la résiliation du contrat
Les délais de résiliation peuvent varier selon les conditions générales de votre contrat d’assurance. Cependant, la loi Hamon permet généralement de résilier son contrat à tout moment après la première année de souscription. Dans le cas spécifique de la vente d’un véhicule, la résiliation prend effet le jour même de la cession, à condition d’en informer rapidement l’assureur.
Il est important de noter que vous restez responsable du véhicule et de son assurance jusqu’à la notification effective de la vente à votre assureur. C’est pourquoi il est crucial d’entreprendre cette démarche sans délai après la conclusion de la vente.
Calcul et remboursement de la prime non consommée
Lorsque vous résiliez votre contrat d’assurance suite à la vente de votre véhicule, vous avez droit au remboursement de la partie de prime correspondant à la période non couverte. Ce remboursement est calculé au prorata temporis , c’est-à-dire en fonction du nombre de jours restants jusqu’à l’échéance annuelle de votre contrat.
Par exemple, si vous avez payé une prime annuelle de 600 euros et que vous résiliez votre contrat à mi-année, vous devriez recevoir un remboursement d’environ 300 euros, moins d’éventuels frais de gestion. Il est important de vérifier le montant remboursé et de contacter votre assureur en cas de désaccord.
Transfert du bonus/malus au nouvel acquéreur
Le coefficient de bonus/malus est attaché au conducteur et non au véhicule. Ainsi, lors de la vente de votre voiture, votre coefficient ne sera pas transféré au nouvel acquéreur. Celui-ci débutera avec un coefficient neutre de 1, sauf s’il dispose déjà d’un historique d’assurance.
En tant que vendeur, vous conservez votre coefficient de bonus/malus, qui pourra être appliqué à votre prochain contrat d’assurance auto. Il est donc important de demander à votre assureur un relevé d’information qui atteste de votre historique et de votre coefficient actuel.
Documents d’assurance à fournir à l’acheteur
Lors de la vente d’un véhicule d’occasion, certains documents relatifs à l’assurance doivent être fournis à l’acheteur. Ces documents sont essentiels pour faciliter le transfert de propriété et permettre à l’acheteur de circuler légalement avec le véhicule.
Attestation d’assurance provisoire
L’attestation d’assurance provisoire est un document crucial que vous devez remettre à l’acheteur. Cette attestation, généralement valable pour une durée d’un mois, permet à l’acquéreur de circuler légalement avec le véhicule le temps d’effectuer les démarches nécessaires pour souscrire sa propre assurance.
Pour obtenir cette attestation provisoire, contactez votre assureur dès que la vente est conclue. Certaines compagnies d’assurance proposent de l’envoyer directement à l’acheteur, simplifiant ainsi la procédure.
Certificat de cession du véhicule
Le certificat de cession est un document officiel qui atteste du transfert de propriété du véhicule. Bien qu’il ne s’agisse pas à proprement parler d’un document d’assurance, il est essentiel pour permettre à l’acheteur de souscrire une nouvelle assurance à son nom.
Ce certificat doit être rempli en trois exemplaires : un pour le vendeur, un pour l’acheteur, et un à envoyer à la préfecture dans les 15 jours suivant la vente. Assurez-vous de remplir correctement toutes les informations requises, y compris la date et l’heure précises de la cession.
Relevé d’information du véhicule
Le relevé d’information est un document fourni par votre assureur qui récapitule l’historique de votre contrat d’assurance pour le véhicule vendu. Bien qu’il ne soit pas légalement obligatoire de le fournir à l’acheteur, ce document peut être utile pour plusieurs raisons.
Pour l’acheteur, le relevé d’information peut donner un aperçu de l’historique du véhicule en termes de sinistres. Pour vous, en tant que vendeur, il sert de preuve de votre historique d’assurance et de votre coefficient de bonus/malus, ce qui peut être utile pour la souscription de votre prochain contrat d’assurance auto.
Garanties spécifiques pour la période de transition
La période entre la vente effective du véhicule et la finalisation des démarches administratives et assurantielles par l’acheteur peut être délicate. Des garanties spécifiques peuvent être mises en place pour couvrir cette période de transition et protéger les intérêts des deux parties.
Assurance temporaire pour l’essai du véhicule
Avant la vente, il est courant que l’acheteur potentiel souhaite essayer le véhicule. Pour ces essais, il est crucial de s’assurer que le véhicule est correctement assuré. Votre assurance actuelle couvre généralement ces essais, mais il est recommandé de vérifier les conditions exactes auprès de votre assureur.
Dans certains cas, notamment pour des essais prolongés ou des situations particulières, il peut être judicieux de souscrire une assurance temporaire spécifique. Ces contrats, d’une durée allant de quelques heures à quelques jours, offrent une protection supplémentaire pendant la période d’essai.
Extension de garantie pendant le délai de rétractation
Dans le cadre d’une vente entre particuliers, il n’existe pas de délai de rétractation légal. Cependant, vous pouvez convenir d’un délai avec l’acheteur pendant lequel il pourrait revenir sur sa décision. Dans ce cas, il est important de prévoir une extension de garantie de votre assurance pour couvrir cette période.
Cette extension peut prendre la forme d’un avenant à votre contrat actuel ou d’une assurance temporaire spécifique. Elle permet de protéger le véhicule et les parties impliquées pendant cette période d’incertitude.
Couverture des dommages lors du transfert de propriété
Le moment exact du transfert de propriété peut parfois être ambigu, notamment lorsqu’il y a un délai entre la signature du contrat de vente et la remise effective du véhicule. Il est crucial de clarifier avec votre assureur la couverture exacte pendant cette période de transition.
Certains assureurs proposent des garanties spécifiques pour couvrir les dommages potentiels lors du transfert de propriété. Ces garanties peuvent inclure la protection du véhicule pendant son transport vers le nouveau propriétaire ou la couverture des dommages survenus avant la prise d’effet de la nouvelle assurance de l’acheteur.
Implications fiscales et administratives de la vente
La vente d’un véhicule d’occasion ne se limite pas aux aspects assurantiels. Elle comporte également des implications fiscales et administratives qu’il est important de prendre en compte pour éviter tout problème ultérieur.
Déclaration de cession à la préfecture
Une fois la vente conclue, vous devez déclarer la cession de votre véhicule à la préfecture. Cette démarche est obligatoire et doit être effectuée dans les 15 jours suivant la vente. La déclaration peut être faite en ligne sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) ou directement à la préfecture.
Cette déclaration permet d’officialiser le transfert de propriété et de vous dégager de toute responsabilité liée au véhicule à partir de la date de vente. Elle est essentielle pour éviter d’éventuelles poursuites en cas d’infractions commises par le nouveau propriétaire.
Mise à jour du certificat d’immatriculation
Bien que la mise à jour du certificat d’immatriculation (carte grise) soit principalement la responsabilité de l’acheteur, vous avez un rôle à jouer en tant que vendeur. Vous devez remettre à l’acheteur le certificat d’immatriculation barré avec la mention « Vendu le [date] » suivie de votre signature.
Il est également recommandé d’informer l’acheteur de son obligation de faire établir un nouveau certificat d’immatriculation à son nom dans un délai d’un mois. Cette démarche peut être effectuée en ligne sur le site de l’ANTS ou auprès d’un professionnel habilité.
Impacts sur la taxe sur les véhicules de société (TVS)
Si le véhicule vendu était utilisé dans le cadre d’une société, la vente peut avoir des implications sur la taxe sur les véhicules de société (TVS). Cette taxe annuelle s’applique aux véhicules de tourisme détenus ou utilisés par les sociétés.
En cas de vente en cours d’année, la TVS est due au prorata de la période de détention. Il est important de déclarer la cession du véhicule auprès des services fiscaux pour ajuster le montant de la taxe due. Cette déclaration permet également d’éviter de continuer à payer la TVS sur un véhicule qui n’est plus en possession de la société.
Précautions supplémentaires pour les véhicules spécifiques
Certains types de véhicules nécessitent des précautions particulières lors de leur vente, notamment en ce qui concerne les aspects assurantiels. Ces spécificités doivent être prises en compte pour garantir une transaction en règle et protéger les intérêts de toutes les parties impliquées.
Véhicules de collection et assurance spécialisée
Les véhicules de collection bénéficient souvent d’assurances spécialisées qui prennent en compte leur valeur particulière et leur utilisation spécifique. Lors de la vente d’un tel véhicule, il est crucial d’informer l’acheteur des particularités de l’assurance en cours.
L’acheteur devra probablement souscrire une assurance spécifique pour véhicule de collection. En tant que vendeur, vous pouvez faciliter cette démarche en fournissant des informations détaillées sur l’historique du véhicule, ses caractéristiques uniques et son entretien, qui seront utiles pour établir une nouvelle police d’assurance adaptée.
Véhicules utilitaires et garanties professionnelles
La vente de véhicules utilitaires, notamment ceux utilisés à des fins professionnelles, implique des considérations particulières en matière d’assurance. Ces véhicules sont souvent couverts par des garanties spécifiques liées à leur usage professionnel.
Lors de la vente, il est important de bien distinguer les garanties liées au véhicule de celles liées à son utilisation professionnelle. L’acheteur devra probablement ajuster sa couverture en fonction de l’usage qu’il compte faire du véhicule. Fournissez-lui toutes les informations nécessaires sur les garanties actuelles pour
l’aider à choisir une assurance adaptée à ses besoins spécifiques.
Dans le cas de véhicules équipés pour des usages professionnels particuliers (comme des véhicules frigorifiques ou des camions-grues), il est essentiel de bien détailler ces équipements et leurs implications en termes d’assurance. L’acheteur devra peut-être souscrire des garanties complémentaires pour couvrir ces équipements spécifiques.
Motos et cyclomoteurs : particularités assurantielles
La vente de motos et cyclomoteurs présente des particularités en matière d’assurance. Ces véhicules sont souvent considérés comme plus à risque par les assureurs, ce qui se traduit par des primes d’assurance généralement plus élevées.
Lors de la vente, il est important d’informer l’acheteur des spécificités de l’assurance moto ou cyclomoteur. Cela peut inclure des informations sur les garanties particulières comme la protection du conducteur, qui est souvent recommandée pour ces types de véhicules.
De plus, certaines modifications apportées à une moto (comme l’ajout d’accessoires ou de pièces de performance) peuvent avoir un impact sur son assurance. Assurez-vous de communiquer clairement toutes les modifications effectuées sur le véhicule à l’acheteur, car cela pourrait influencer sa future police d’assurance.
Enfin, pour les cyclomoteurs en particulier, il est utile de rappeler à l’acheteur les obligations légales en matière d’assurance, qui peuvent varier selon la puissance du véhicule. Par exemple, une assurance responsabilité civile est obligatoire pour tous les cyclomoteurs, même ceux ne dépassant pas 50 cm³.
En prenant ces précautions supplémentaires pour ces types de véhicules spécifiques, vous contribuez à une transaction plus transparente et sécurisée, tout en aidant l’acheteur à anticiper ses futures démarches assurantielles.
# rhocode/Giraffe# package.json{ « name »: « satisfactory-web », « version »: « 0.1.0 », « private »: true, « dependencies »: { « @material-ui/core »: « ^4.9.5 », « @material-ui/icons »: « ^4.9.1 », « @reach/router »: « ^1.3.3 », « bezier-js »: « ^2.6.1 », « brace »: « ^0.11.1 », « browserslist »: « ^4.9.1 », « classnames »: « ^2.2.6 », « copy-to-clipboard »: « ^3.3.1 », « firebase »: « ^7.9.3 », « firebaseui »: « ^4.4.0 », « hex-to-rgba »: « ^2.0.1 », « i18next »: « ^19.3.2 », « js-combinatorics »: « ^0.5.5 », « js-cookie »: « ^2.2.1 », « js-priority-queue »: « ^0.1.5 », « json2csv »: « ^5.0.0 », « jspdf »: « ^1.5.3 », « konva »: « ^4.2.0 », « lodash »: « ^4.17.15 », « logrocket »: « ^1.0.6 », « logrocket-react »: « ^4.0.1 », « material-ui-popup-state »: « ^1.5.3 », « mdi-material-ui »: « ^6.12.0 », « merge-images »: « ^1.1.0 », « numeral »: « ^2.0.6 », « p5 »: « ^1.0.0 », « prop-types »: « ^15.7.2 », « query-string »: « ^6.11.1 », « random-hash »: « ^4.0.1 », « react »: « ^16.13.0 », « react-ace »: « ^8.0.0 », « react-dom »: « ^16.13.0 », « react-helmet »: « ^5.2.1 », « react-i18next »: « ^11.3.3 », « react-keyboard-event-handler »: « ^1.5.4 », « react-konva »: « ^16.12.0-0 », « react-redux »: « ^7.2.0 », « react-scripts »: « ^3.4.0 », « react-spring »: « ^8.0.27 », « react-use-gesture »: « ^7.0.4 », « react-use-measure »: « ^2.0.1 », « redux »: « ^4.0.5 », « redux-thunk »: « ^2.3.0 », « seedrandom »: « ^3.0.5 », « use-global-hook »: « ^0.1.12 », « uuid »: « ^3.4.0 », « worker-loader »: « ^2.0.0 » }, « scripts »: { « start »: « react-scripts start », « build »: « react-scripts build », « test »: « react-scripts test –watchAll=false », « eject »: « react-scripts eject », « analyze »: « source-map-explorer ‘build/static/js/*.js' », « prettier »: « prettier –single-quote –write « src/**/*.{js,jsx,ts,tsx,json,css,scss,md} » » }, « eslintConfig »: { « extends »: « react-app » }, « browserslist »: { « production »: [ « >0.2% », « not dead », « not op_mini all » ], « development »: [ « last 1 chrome version », « last 1 firefox version », « last 1 safari version » ] }, « devDependencies »: { « @testing-library/jest-dom »: « ^4.2.4 », « @testing-library/react »: « ^9.5.0 », « @testing-library/user-event »: « ^7.2.1 », « eslint-config-prettier »: « ^6.10.0 », « eslint-plugin-prettier »: « ^3.1.2 », « husky »: « ^4.2.3 », « lint-staged »: « ^10.0.8 », « prettier »: « ^1.19.1 », « source-map-explorer »: « ^2.3.1 » }, « husky »: { « hooks »: { « pre-commit »: « lint-staged » } }, « lint-staged »: { « src/**/*.{js,jsx,ts,tsx,json,css,scss,md} »: [ « prettier –single-quote –write », « git add » ] }}End File# rhocode/Giraffeimport { GraphNode } from ‘../index’;import { NodeType } from ‘../../../common/NodeType’;import RecipeRegistry from ‘../../../common/data/RecipeRegistry’;import ItemRegistry from ‘../../../common/data/ItemRegistry’;import { ItemSchema } from ‘../../../common/data/types/Item’;import { RecipeSchema } from ‘../../../common/data/types/Recipe’;test(‘test node creation’, () => { const node = new GraphNode(); node.rawNode = { node: { name: ‘Input Node’, overclock: 100, recipe: RecipeRegistry.getRecipeSchemaByName(‘Default Iron Ingot’), tier: ‘default’, type: NodeType.INPUT, x: -600, y: 0 }, tier: ‘default’ }; expect(node).toBeDefined();});test(‘test input / output’, () => { const node = new GraphNode(); node.rawNode = { node: { name: ‘Input Node’, overclock: 100, recipe: RecipeRegistry.getRecipeSchemaByName(‘Default Iron Ingot’), tier: ‘default’, type: NodeType.INPUT, x: -600, y: 0 }, tier: ‘default’ }; expect(node).toBeDefined(); const ironIngot = ItemRegistry.getItemByClassName(‘Desc_IronIngot_C’) as ItemSchema; expect(node.inputs).toStrictEqual([]); expect(node.outputs).toStrictEqual([ironIngot]);});test(‘test input / output, more complicated’, () => { const node = new GraphNode(); node.rawNode = { node: { name: ‘Input Node’, overclock: 100, recipe: RecipeRegistry.getRecipeSchemaByName( ‘Alternate: Rigour Motor’ ) as RecipeSchema, tier: ‘default’, type: NodeType.MACHINE, x: -600, y: 0 }, tier: ‘default’ }; expect(node).toBeDefined(); const rotor = ItemRegistry.getItemByClassName(‘Desc_Rotor_C’) as ItemSchema; const rubber = ItemRegistry.getItemByClassName(‘Desc_Rubber_C’) as ItemSchema; const copperSheet = ItemRegistry.getItemByClassName( ‘Desc_CopperSheet_C’ ) as ItemSchema; const motor = ItemRegistry.getItemByClassName(‘Desc_Motor_C’) as ItemSchema; expect(node.inputs).toStrictEqual([rotor, rubber, copperSheet]); expect(node.outputs).toStrictEqual([motor]);});End File# rhocode/Giraffe# src/v3/apps/GraphV3/libraries/SatisGraphtoryLib/__tests__/nodeGeneration.test.tsimport { getRecipesByMachineType, getMachineClassByType, getMachineCraftableRecipesByClass} from ‘../algorithms/graphGenerator’;import RecipeRegistry from ‘../../../common/data/RecipeRegistry’;import ItemRegistry from ‘../../../common/data/ItemRegistry’;import MachineRegistry from ‘../../../common/data/MachineRegistry’;import MachineTypeEnum from ‘../../../common/data/MachineType’;import { getSlugFromClassName } from ‘../../../common/stringUtils’;import { RecipeSchema } from ‘../../../common/data/types/Recipe’;describe(‘Recipe Lookups’, () => { test(‘getRecipesByMachineType’, () => { expect(getRecipesByMachineType(‘Constructor’)).toStrictEqual( RecipeRegistry.getRecipesForMachine(‘Constructor’) ); expect(getRecipesByMachineType(‘Constructor’).length > 0).toBe(true); }); test(‘getMachineClassByType’, () => { expect(getMachineClassByType(‘Constructor’)).toBe( ‘Build_ConstructorMk1_C’ ); expect(getMachineClassByType(‘Assembler’)).toBe(‘Build_AssemblerMk1_C’); expect(getMachineClassByType(‘Manufacturer’)).toBe( ‘Build_ManufacturerMk1_C’ ); }); test(‘getMachineCraftableRecipesByClass’, () => { expect( getMachineCraftableRecipesByClass(‘Build_ConstructorMk1_C’).length > 0 ).toBe(true); expect(getMachineCraftableRecipesByClass(‘Build_AssemblerMk1_C’).length > 0) .toBe(true); expect( getMachineCraftableRecipesByClass(‘Build_ManufacturerMk1_C’).length > 0 ).toBe(true); });});test(‘recipeProcessing’, () => { const recipe = RecipeRegistry.getRecipeSchemaByName(‘Default Reinforced Iron Plate’) as RecipeSchema; expect(recipe).toBeDefined(); const item = ItemRegistry.getItemByClassName(‘Desc_IronPlate_C’); expect(item).toBeDefined(); expect( RecipeRegistry.getRecipesForItem(‘Desc_IronPlate_C’, ‘Constructor’) ).toBeDefined(); expect(recipe.slug).toContain( getSlugFromClassName(‘Recipe_ReinforcedIronPlate_C’) ); const machineType = MachineTypeEnum.CONSTRUCTOR; const machine = MachineRegistry.getMachinesByType(machineType)[0]; expect(machine).toBeDefined(); expect(machine.tier).toBe(‘default’); expect(machine.inputPoints).toBe(1); expect(machine.outputPoints).toBe(1);});End Fileimport { GraphEdge } from ‘../index’;import { NodeType } from ‘../../../common/NodeType’;test(‘test edge creation’, () => { const edge = new GraphEdge(); edge.rawEdge = { id: », type: ‘belt’, inputNode: { node: { name: ‘Input Node’, overclock: 100, recipe: null, tier: ‘default’, type: NodeType.INPUT, x: -600, y: 0 }, tier: ‘default’ }, outputNode: { node: { name: ‘Input Node’, overclock: 100, recipe: null, tier: ‘default’, type: NodeType.MACHINE, x: -600, y: 0 }, tier: ‘default’ }, sourcePort: { type: ‘output’, index: 0 }, targetPort: { type: ‘input’, index: 0 }, biDirectional: false, tier: ‘default’ }; expect(edge).toBeDefined();});End File# src/v3/apps/GraphV3/libraries/SatisGraphtoryLib/core/api/serialization/serialize.tsimport { NodeTemplate } from ‘../../templates/nodeTemplate’;import EdgeTemplate from ‘../../templates/EdgeTemplate’;import { stringifyObject } from ‘../../../algorithms/stringifyObject’;export const serialize = (nodes: NodeTemplate[], edges: EdgeTemplate[]) => { let result = { version: ‘2’, nodes: [], edges: [] }; nodes.forEach(node => { // @ts-ignore result.nodes.push(stringifyObject(node.serialize())); }); edges.forEach(edge => { // @ts-ignore result.edges.push(stringifyObject(edge.serialize())); }); return JSON.stringify(result);};End File# src/v3/apps/GraphV3/libraries/SatisGraphtoryLib/core/api/serialization/deserialize.tsimport { NodeTemplate } from ‘../../templates/nodeTemplate’;import EdgeTemplate from ‘../../templates/EdgeTemplate’;import { populateNodeTemplate } from ‘../satisgraphtory/populateNodeTemplate’;import { populateEdgeTemplate } from ‘../satisgraphtory/populateEdgeTemplate’;export const deserialize = (serializedString: string) => { const jsonObject = JSON.parse(serializedString); const version = jsonObject.version; const nodes: NodeTemplate[] = []; const edges: EdgeTemplate[] = []; switch (version) { case ‘2’: { for (const serializedNode of jsonObject.nodes) { nodes.push( populateNodeTemplate(JSON.parse(serializedNode) as SerializedNode) ); } for (const serializedEdge of jsonObject.edges) { edges.push( populate
